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Comprendre l'assurance
L’assurance peut être définie comme une « opération par laquelle une partie (l’assureur) s’engage à délivrer, dans le cadre réglementaire d’un contrat, une prestation en cas de réalisation d’un risque à une autre partie (l’assuré), moyennant le paiement d’une prime ou cotisation. L’assureur réalise alors la mutualisation des risques en utilisant la loi des grands nombres et les lois de la statistique ».
Pour employer un langage moins technique et pour citer un statut de la Reine Elisabeth 1ère d’Angleterre, l’on peut affirmer que « l’assurance a été établie de sorte que la perte pèse légèrement sur beaucoup, plutôt que lourdement sur peu ».
La prime est la contribution que verse l’assuré à l’assureur en échange de la garantie qui lui est accordée de se voir indemnisé (selon les conditions contractuelles) en cas de la réalisation du risque pour lequel il s’est assuré. Elle est payable au départ de l’opération d’assurance ou de l’année d’assurance.
La prime correspond principalement au coût du risque auquel il convient d’ajouter les frais de fonctionnement de l’assureur (distribution et gestion) et les taxes éventuelles. Elle est donc le produit d’un calcul complexe qui repose avant tout sur l’évaluation prévisionnelle de la sinistralité. Pour ce faire, sont utilisés des outils statistiques qui déterminent de manière plus ou moins précise la probabilité de réalisation des événements garantis.
La cotisation, qui est un terme synonyme de prime mais utilisé dans le secteur mutualiste, peut être soit fixe, soit variable :
1) Si elle est fixe, la cotisation ne peut être modifiée en cours de validité du contrat sans le consentement du souscripteur et ce, quels que soient les résultats de l’assureur.
2) Si la cotisation est variable (comme dans le cas d’une société mutualiste, par exemple), le paiement de la cotisation peut donner lieu soit au versement complémentaire d’un rappel de cotisation (si les sinistres ont coûté plus chers que prévu), soit à un remboursement appelé « ristourne » (dans le cas contraire).
N.B. : Dans le cas d’assurance-vie, la cotisation est toujours fixe.
Les cotisations perçues doivent être suffisantes pour faire face au coût des sinistres survenus dans l’année, ainsi qu’à tous les frais (d’acquisition, de gestion, d’encaissement), assumés par l’organisme assureur.
La notion de « risque » renvoie à plusieurs définitions. Le « risque » peut désigner :
1) l’objet assuré (un bâtiment, une automobile,…) : on parle alors dans ce cas de « risque-objet »,
2) une catégorie d’événements assurables de même nature à partir de laquelle on établit une tarification : on parle alors du « risque chômage », du « risque invalidité », du « risque entreprise »,…
3) un événement dommageable (la maladie, un incendie, un vol, le décès,…) : on parle alors de « risque-cause » ou péril.
La dernière acception du mot « risque » est, dans le domaine de l’assurance, la plus importante. Le risque est alors l’événement dommageable contre l’arrivée duquel on cherche à se prémunir et correspond donc à l’événement assuré.
Pour qu’un risque soit assurable, il faut qu’il réponde nécessairement à 3 conditions :
1) Il doit être futur (si l’événement dommageable s’est déjà réalisé, on ne parle plus de risque)
2) Il doit être incertain : l’incertitude doit résider soit dans la survenance ou non de l’événement (on ne doit pas pouvoir être en mesure de prédire si la personne assurée contre la maladie, par exemple, tombera malade ou non) ou dans sa date de survenance (on ne doit pas pouvoir être en mesure de prédire la date de la mort de la personne ayant souscrit une assurance-décès, par exemple).
3) Le risque doit être indépendant de la volonté de l’assuré.
Cependant, ces conditions sont nécessaires, mais non suffisantes pour qu’un risque puisse être assurable. En effet, pour qu’existe un risque assurable, il faut aussi qu’existe un marché de l’assurance, c’est-à-dire qu’il faut qu’il y ait non seulement une demande des particuliers, des entreprises ou des collectivités, mais il faut également qu’il y ait une offre des assureurs.
Pour que les assureurs acceptent de prendre en charge un risque (entendu dans la deuxième acception du terme, comme « catégorie d’événements assurables de même nature »), il faut que soient réunies trois autres conditions :
1) Il faut qu’il y ait la possibilité de mutualisation du risque,
2) Il faut que l’assureur soit doté d’une capacité financière suffisante pour prendre en charge les sinistres qui surviendront dans cette catégorie de risques,
3) Il faut que soient réunies les conditions juridiques permettant d’assurer le risque : il faut notamment que le risque soit lié à une activité licite. Il serait donc formellement interdit d’assurer une activité clandestine de trafic d’armes ou de drogue, par exemple.
L’ensemble des personnes assurées contre un même risque et qui cotisent pour faire face à ses conséquences constitue une mutualité. L’assurance est donc l’organisation de la solidarité entre les gens assurés contre la survenance du même type d’événement.
Selon ce principe, si le risque s’aggrave, le tarif des contrats augmente, si le risque diminue, le tarif baisse. Si des assurés « fraudent » (en ne déclarant pas la gravité de leurs risques ou en exagérant l’importance d’un sinistre, par exemple), c’est l’ensemble de la communauté qui sera pénalisée. L’idée de compensation au sein de la mutualité implique que tous les membres de cette mutualité soient traités sur un pied d’égalité, c’est-à-dire avec équité.
La prestation de l’assureur : indemnité et forfait
L’engagement de l’assureur en cas de réalisation d’un risque est de verser une prestation sous forme d’argent destinée :
soit au souscripteur et à l’assuré
soit à un tiers
soit au bénéficiaire (dans le cas d’une assurance vie).
Les prestations financières de l’assureur peuvent être de 2 sortes. Elles peuvent prendre la forme :
a) d’indemnités : les indemnités sont déterminées après la survenance du sinistre en fonction de son importance (c’est ce type de prestation que verse un assureur à son assuré lorsque ce dernier est victime d’un accident de la route, par exemple).
b) de prestations forfaitaires : ces prestations sont déterminées à la souscription du contrat, avant la survenance du sinistre. Il peut s’agir alors du versement d’un capital, d’une rente ou encore d’une somme d’un certain montant par jour. C’est ce type de prestation que délivre un assureur surtout dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou d’assurance-décès.
De la définition qui a été donnée ci-dessus de l’assurance, il ressort que 4 parties entrent en jeu au sein d’une opération d’assurance :
L’assuré
Il s’agit de la personne exposée au risque
Le bénéficiaire
Il s’agit de la personne qui doit percevoir la prestation de l’assureur
Le souscripteur
Il s’agit de la personne qui signe la police d’assurance
L’assureur
Il s’agit de la personne morale qui accepte la prise en charge des risques, perçoit les cotisations et règle les sinistres.
N.B. : Dans le cas des assurances individuelles non-vie, l’assuré, le bénéficiaire et le souscripteur sont souvent une seule et même personne.
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Glossaire
Evénement ou suite d’événements involontaires, brusques, imprévisibles et extérieurs à l’assuré qui causent des dommages corporels, matériels et/ou immatériels à l’individu, à un bien ou à l’environnement.
Le terme d’assuré désigne une personne dont la vie, les actes ou les biens sont garantis par un contrat d’assurance.
Dans le domaine de l’assurance auto, l’assuré est le propriétaire du véhicule. Cette notion désigne aussi toute personne qui, avec l’autorisation dudit propriétaire, possède la garde ou la conduite du véhicule. Il en va de même pour toute personne transportée gracieusement.
En matière d’assurance habitation, l’assuré est le preneur d’assureur mais aussi son conjoint, ses enfants mineurs et majeurs célibataires qui vivent sous le même toit à l’adresse figurant au contrat. Certains assureurs admettent aussi que toute autre personne résidant en permanence sous le même toit, à l’adresse indiquée sur les conditions particulières, peut également être considérée comme assuré.
Dans le domaine des assurances de personne, l’assuré est le souscripteur du contrat sur lequel repose le risque (décès, maladie, invalidité).
Le contrat d’assurance vie est le contrat par lequel un assureur s’oblige envers un souscripteur à verser une rente ou un capital en cas de décès et/ou vie d’une personne désignée, l’assuré, au profit d’un tiers, le bénéficiaire. De son côté, le souscripteur s’engage à procéder au versement d’une prime unique ou périodique.
Atteintes corporelles à la suite d’un accident.
Au titre de cette garantie, l’assuré est généralement indemnisé pour les frais médicaux, le préjudice esthétique, le préjudice d’agrément.
Compensation financière versée par l’assureur après un sinistre, pour réparer le préjudice subi par l’assuré ou la victime, conformément au contrat signé.
Indemnisation, dédommagement et réparation sont des termes synonymes.
L’utilisation de ce vocabulaire fait référence à tout règlement quelque soit le type de dommage subi (dommage corporel, moral ou patrimonial).
L’indemnité journalière est l’allocation payée pour chaque journée d’incapacité de travail prise en charge entièrement ou en partie.
L’assurance multirisque Habitation comprend principalement une garantie incendie, explosion, tempête, catastrophes naturelles, acte de terrorisme, vol, dégât des eaux, bris de glaces et responsabilité civile familiale, cambriolage.
Si elle n’est pas obligatoire, il s’agit probablement de l’assurance la plus complète car elle protège aussi bien les personnes que les biens. Elle est donc largement recommandée.
Certaines garanties sont légalement incluses dans le contrat multirisque habitation, mais il se peut que d’autres protections soient proposées en supplément et peuvent s’avérer précieuses.
Vérifiez dans les dispositions particulières de votre contrat, les garanties accordées par votre assureur. Pour les assurances souscrites il y a au moins 5 ans, il est utile de vérifier avec votre assureur si le tarif de votre assurance multirisque habitation correspond toujours à la valeur de vos biens.
L’assurance multirisque habitation concerne les propriétaires, les locataires ou même les copropriétaires.
Pour les locataires, la multirisque habitation est une obligation légale. L’absence de cette assurance peut entraîner la résiliation d’un bail.
Les propriétaires occupants ne sont pas obligés de souscrire une telle assurance, néanmoins la souscription à un multirisque reste plus prudent.
Concernant les copropriétaires, la multirisque habitation est la plupart du temps souscrite directement par le syndic. Elle couvre les parties communes de l’immeuble et parfois même certaines parties privatives.
Somme payée à l’assureur en contrepartie de la garantie (ou couverture) du risque assuré.
Egalement appelée “cotisation”.
Ensemble de mesures prises afin d’éviter ou de diminuer les conséquences d’un sinistre, d’une maladie ou d’une épidémie. L’organisation mondiale de la santé distingue la prévention primaire, secondaire et tertiaire.
Prévention primaire : ensemble des actions de prévention visant à réduire l’incidence d’une maladie, en réduisant l’apparition de nouveaux cas. Ce type de prévention a pour but d’empêcher l’apparition de maladies.
Prévention secondaire : ensemble des actions visant à réduire la prévalence d’une maladie, par conséquent réduire sa durée d’évolution.
Prévention tertiaire : ensemble des actions visant à réduire la prévalence des incapacités chroniques ou des récidives dans la population.
Dommages causés par son fait, par sa négligence, son imprudence, par ses enfants, ses préposés, ses animaux ou les choses que l’on a sous sa garde ou les immeubles dont on est propriétaire.
D’autres cas de responsabilité sont également définis par la loi, en particulier pour les professionnels.
La victime a droit à la réparation du préjudice subi, dans la mesure où elle rapporte la preuve de ce préjudice, celle d’une faute commise par l’auteur responsable du préjudice, et celle d’un lien de causalité entre le préjudice et la faute.
L’assureur de responsabilité civile indemnise la victime d’un préjudice dont son client est déclaré responsable, pour les domaines garantis par le contrat.
Conseil pratique : l’étendue d’une assurance de responsabilité peut être limitée aux situations courantes et aux garanties obligatoires.
La “Sécurité sociale” est un Service public de l’Etat, qui assure l’ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme salariés détachés à l’étranger.
La Sécurité sociale fournit les prestations prévues par le Code de la Sécurité sociale. L’Etat en a confié la gestion à divers organismes de droit privé qui, de ce fait, sont chargés d’une mission de service public.
Ces régimes comprennent notamment, l’assurance maladie, maternité et paternité, l’assurance invalidité, l’assurance vieillesse, l’assurance décès, l’assurance veuvage, et la réparation des risques professionnels.
Il s’agit du nom donné à la formule d’assurance auto la plus complète, la plus protectrice, et par conséquent, souvent la plus chère. Cette formule est souvent associée aux véhicules neufs ou à ceux dont la valeur est encore élevée.
Elle couvre aussi bien les sinistres corporels que la voiture des sinistres matériels. La formule tous risques inclut également la responsabilité civile. L’assuré qui a souscrit une assurance tous risques bénéficie d’une couverture optimale, que ce soit lors d’un accident responsable ou non, avec un tiers identifié ou non, en cas de vandalisme ou même de catastrophe naturelle.
La formule tous risques s’oppose à la formule au tiers, ne garantissant que la responsabilité civile du conducteur.
C’est la personne qui signe le contrat et paie les cotisations.
Le souscripteur est également appelé contractant. C’est le véritable propriétaire du contrat. Il est parfois différent de l’assuré ou du bénéficiaire.
Conseils et prévention
Prévention routière
La vitesse diminue le champ de vision du conducteur Un conducteur immobilisé ou roulant à vitesse très faible possède normalement un champ visuel de 180°.
A 40km/h, la Vision est de 100°
À 70 km/h, la Vision est de 75°
À 100 km/h, la Vision est de 45°
À 130 km/h, la Vision est de 30°
Ainsi, un automobiliste qui roule à vive allure risque de ne pas apercevoir l’enfant qui s’apprête à traverser la rue ou l’automobile qui surgit à une intersection.
Un choc à 50 km/h équivaut à une chute de trois étages !!!!!!!!!!!
Un choc à 75 km/h équivaut à une chute de sept étages !!!!!!!!!!!
Un choc à 100 km/h équivaut à une chute de douze étages (soit 40 mètres de haut). !!!!!!!!!
Etes vous sûr de pouvoir survivre à un telle chute du 7eme étage et plus???? La réponse c’est NON donc faire la vitesse c’est courir vers sa perte!!!!!!
Avant une sortie entre amis :
Organisez-vous en choisissant le conducteur qui ne consommera pas d’alcool.
Ne buvez-pas si vous devez conduire
Ne prenez pas le volant si vous avez bu plus de 2 verres; confiez-le à une personne sobre en cas de taux supérieur à 0,5 g/l d’alcool dans le sang.
Empêchez quelqu’un de prendre le volant s’il a trop bu.
Refusez de monter dans une voiture conduite par un ami qui a bu.
Ne prenez pas le volant si vous avez consommé à la fois de l’alcool et des médicaments : consommés seuls, certains médicaments sont incompatibles avec la conduite car ils peuvent avoir un effet sédatif, entraîner des baisses de la vigilance… consommés avec de l’alcool, les effets sont amplifiés.
A bord d’un véhicule automobile, certains éléments sont indispensables, et d’autres nécessaires pour pouvoir faire face à n’importe quelle situation / incident.
Les indispensables :
Le gilet de sécurité
Les triangles de pré-signalisation
L’extincteur pour véhicule
La roue de secours
Le cric, manivelle et clé à roue
Les nécessaires :
La cale de roue (au moins six cales)
La trousse de premiers secours
Les lubrifiants et liquides (huile moteur, liquide de frein, liquide de refroidissement)
Quelques conseils pratiques à observer :
Faites du port de ceinture de sécurité une obligation pour vous et pour tous ceux qui partagent votre véhicule
Avant de prendre la route, faites des contrôles d’usage qui vous permettront d’arriver à destination en toute sureté.
L’alcool au volant, prendre l’alcool avant de prendre la route : C’EST INTERDIT.
Conduire en état d’ivresse : C’EST INTERDIT.
Respecter les limitations de vitesse sur nos routes.
Respecter les signalisations pendant la conduite.
Etc
Prévention des accidents domestiques
Brûlure
Ranger les briquets, allumettes… hors de sa vue
Tourner les poignées de casserole vers l’intérieur des plaques de cuisson
Régler l’eau chaude à une température maximale de 40° C
Vérifier régulièrement l’état de ses jouets, notamment électriques
Etouffement
Mettre hors de portée les petits objets et aliments, sacs plastiques, ceintures…
Noyade
Ne jamais le laisser seul dans son bain, près d’un plan d’eau ou d’une piscine
Chute
Installer des barrières de sécurité en haut et en bas des escaliers
Ne jamais le laisser seul sur la table à langer ou dans la chaise haute
Bloquer si possible l’ouverture des fenêtres par un système de sécurité
Ne pas mettre de meuble sous une fenêtre
Intoxication
Tenir hors de sa portée médicaments, produits d’entretien et de bricolage
Electrocution
Equiper les prises électriques de dispositifs de sécurité
Débrancher un appareil électrique après usage ou en cas d’absence
Veiller à ce qu’aucun objet n’empêche le déplacement au sein de l’habitation : les fils électriques (télévision, téléphone, etc.) tout comme les tapis ou objets mal rangés peuvent vous faire trébucher. Un moment d’inattention et une chute est vite arrivée. Il est important de dégager les chemins que vous empruntez régulièrement afin de sécuriser au maximum vos trajets dans la maison.
Eviter les sols glissants : les parquets cirés, les carrelages mouillés, les corps gras mal nettoyés, etc. Utilisez des revêtements antidérapants et des autocollants à poser au sol de votre douche, de votre salle de bain, etc. ce seront vos meilleurs alliés contre les chutes.
Eviter de grimper en hauteur : escabeaux, échelles, tabourets sont à éviter fortement d’autant plus s’ils ne sont pas stables. Si vous n’avez pas d’autre choix, attendez que quelqu’un de votre entourage vous aide ou le fasse à votre place.
Eclairer correctement son intérieur : voir clair dans sa maison signifie mieux appréhender les objets et obstacles qui pourraient survenir lors de vos déplacements. Ouvrir ses volets, utiliser des ampoules à fort éclairage, disposer de lampes dans chaque pièce diminuera les risques de chutes.
Aménager son intérieur : la pose de rampe de sécurité au sein de l’habitat est indispensable pour améliorer la sureté d’un domicile. Près d’un escalier, de petites marches, dans votre salle de bain (baignoire / douche / toilettes), ces rampes vous permettront de trouver une stabilité, de ne pas perdre l’équilibre. D’autre part, l’utilisation d’une canne vous soutiendra dans les déplacements vous permettant un appui en continu.
Sureté électrique devotre domicile
Ne laissez aucun appareil électrique branché à un endroit où il risque d’entrer en contact avec de l’eau.
Si jamais cela se produisait, ne tentez JAMAIS de le sortir de l’eau même s’il n’est pas en marche ; éteignez d’abord le bloc d’alimentation du tableau de contrôle puis débranchez l’appareil. Dans un tel cas, n’utilisez pas l’appareil trempé avant de l’avoir fait inspecter par un réparateur autorisé.
Vérifiez si tous vos luminaires sont munis d’ampoules dont la puissance ne dépasse pas la puissance admissible du luminaire.
Remplacer toute ampoule dont le nombre de WATTS dépasse la puissance recommandée.
En cas de doute, renseignez-vous auprès du fabricant de l’appareil ; assurez-vous de bien visser toutes les ampoules ; une ampoule mal visée risque de surchauffer.
Pendant un orage
n’utilisez pas d’appareils électriques (comme un séchoir à cheveux, un grille-pain ou une radio) ou de téléphone (sauf en cas d’urgence) ;
ne prenez pas de bain ou de douche ;
ayez des piles sous la main pour des lampes de poche ;
utilisez des limiteurs de surtension pou brancher les appareils électroniques, appareils électriques, téléphones, télécopieurs et modems.
Vérifiez si les fiches de vos appareils électriques conviennent bien aux prises de courant.
N’enlevez jamais le contact de terre (troisième broche) pour faire entrer une fiche à trois broches dans une prise à deux conducteurs. Vous pourriez recevoir une décharge électrique.
N’enfoncez jamais une fiche dans une prise si elle n’entre pas bien ; les fiches doivent s’introduire adéquatement dans les prises ; évitez de brancher trop d’appareils à une même prise.
Il faut éviter d’utiliser une tondeuse électrique ou tout autre outil électrique sous la pluie, sur une pelouse mouillée ou dans des conditions humides.
Avant d’utiliser un appareil ou une tondeuse à gazon électrique, vérifiez l’absence de cordon d’alimentation effilochée de fiche brisée ou de boîtier fissuré ou cassé. Cessez immédiatement d’utiliser tout appareil endommagé ; faites le réparer ou remplacez-le ; utilisez uniquement des rallonges électriques conçues pour un usage à l’extérieur et d’une intensité admissible suffisante. N’oubliez pas de débrancher tout outil électrique portatif si vous n’utilisez pas.
Quand vous utilisez une échelle, faites attention aux fils et aux lignes électriques situés au-dessus de votre tête.
Trucs & astuces en cas de ...
Si la victime du choc a senti le courant passer à travers son corps ou si la victime du choc est enceinte Transportez sans attendre la personne à l’urgence d’un centre hospitalier. Un témoin de l’accident doit toujours accompagner la victime à l’urgence.
Si la victime du choc :
Est restée en contact avec la source du courant,
A perdu conscience, A été projetée par le choc,
A touché à une source d’une tension supérieure à 600 volts ou
A des marques de brûlure aux points de contact avec la peau. Les brûlures internes sont le plus souvent invisibles : on ne voit que les marques aux points de contact. Elles peuvent donc être bien plus graves que le laissent supposer les blessures extérieures.
Demandez une ambulance
Un témoin de l’accident doit toujours accompagner la victime à l’urgence.
Si la victime semble coincée ou est toujours en contact avec le courant Ne la touchez surtout pas, vous risquez d’être électrisé vous aussi !
Coupez le courant à la source et dégagez la victime ou ;
Coupez le contact entre la victime et le courant au moyen d’un objet isolant pour dégager la victime sans la toucher directement.
Transportez la victime à l’urgence d’un centre hospitalier sans attendre.
Si la victime est inconsciente après avoir été dégagée, ne respire pas et n’a pas de pouls décelable
Appelez à l’aide et composez le 911 ;
Effectuez les manoeuvres de réanimation cardiorespiratoire (RCR) jusqu’à l’arrivée des ambulanciers.
La victime d’un choc électrique grave peut subir en arrêt cardiaque. Mais, parce que son coeur demeure sain, les manoeuvres de réanimation cardiorespiratoire peuvent être extrêmement efficaces ! Rappelez-vous, il n’y a pas de petits chocs électriques, il n’y a que la chance du moment ! L’électricité sera toujours plus rapide que vous !
La prévention est la seule solution pour éviter les chocs électriques.
Vous devez absolument prendre quelques minutes pour visionner trois petites présentations qui vous éviteront peut-être un accident grave.
Avant que l’eau n’ait commencé à envahir le sous-sol
Coupez le courant dans toute la maison afin d’écarter tout danger d’électrocution ou d’incendie. Pour ce faire : avec un bâton sec, faites basculer l’interrupteur principal à la position arrêt.
Assurez-vous d’abord que vous n’avez pas les pieds sur un plancher humide ou que vous n’êtes pas appuyé contre un objet de métal.
Communiquez avec le service des mesures d’urgence de votre secteur pour connaître l’état de la situation.
Quand les eaux se sont retirées
Avant de rétablir le courant ou de demander qu’on vous raccorde, consultez un technicien, surtout si le panneau de distribution a été inondé. Il vous dira dans quel état se trouve votre installation, effectuera les travaux nécessaires pour la remettre en bon état et, si le service a été coupé au compteur ou au poteau, demandera à Eneo de rétablir le service.